Mentions légales

1 - Pour le respect des propriétés intellectuelles et des droits d'auteurs

Le présent site est la propriété de la société ETLB :
ETLB, 14 rue Crespin du Gast 75011 PARIS.

SIRET : 52788142900031 / SIREN : 527 881 429
Capital Social : 37 476,78€

Statut RCS : Immatriculée au RCS le 27-10-2010
Statut INSEE : Enregistrée à l'INSEE le 07-10-2010

Le responsable de la publication est M. Emmanuel Taïb
La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur
Le site web est hébergé par la société OVH.
Le site web a été réalisé par Benoît Delaroche, Emilie Basset et la société Fruiteo.

2 - MENTION CNIL

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Les informations collectées sur ce site sont destinées au seul usage de la société Côté Sushi et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties.

3 - L’APPELLATION CÔTÉ SUSHI

Les dénominations Côté Sushi ainsi que le logo Côté Sushi sont réservés. Toute reproduction ou utilisation même partielle faite sans l’accord de la société ETLB est interdite.

4 - Propriété intellectuelle

Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu textes, photographies, illustrations, logos, fichiers. Constituent une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur est un délit de contrefaçon comme mentionné dans l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

5 - Copyright

La consultation du site Internet www.cotesushi.com suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation du directeur de publication. La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé ou dans un cadre pédagogique sous réserve du respect des trois conditions suivantes : La diffusion doit être gratuite. L’intégrité des documents doit être respectée. Les auteurs et la source doivent être explicitement cités. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limitész